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Arrivées & Départ
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Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée ou télégramme.

a) Avant l’entrée en jouissance : en règle générale, les arrhes restent acquises au propriétaire; toutefois, elles seront restituées quand la location aura pu être relouée pour la même période au même prix.
b) Si le locataire ne s’est pas présenté le jour mentionné sur le contrat, passé un délai de 24H et sans avis notifié au propriétaire :
– le présent contrat est considéré come résilié,
– les arrhes restent acquises au propriétaire,
– le propriétaire peut disposer de sa location.
c) En cas d’annulation de la location par le propriétaire, ce dernier versera au locataire le double du montant des arrhes qu’il a perçues dès notifications de ladite annulation.

Litiges ou réclamations : Tous les litiges ou réclamations doivent être signalés à Clévacances-Lot et confirmés par lettre recommandée dans les trois premiers jours qui suivent l’arrivée pour tout litige concernant l’état des lieux ou l’état descriptif, à l’issue du séjour pour toutes autres réclamations.

Assurances : Le locataire est tenu d’assurer le local qui lui a été confié ou loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature (location de vacances).

Assurance annulation : Le client peut souscrire auprès de la Cie du GAN une assurance annulation / interruption. Celle-ci doit obligatoirement être contractée dès la signature du contrat de location et ne peut être souscrite ultérieurement.

Conditions Générales
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Dispositions générales : Le locataire ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien des lieux, à l’expiration de la période de location initialement prévue sur le contrat, sauf accord du propriétaire.

Réservation : Le client doit obligatoirement recevoir un contrat de location en deux exemplaires ainsi qu’un état descriptif type de la location. La réservation devient ferme lorsque les arrhes représentant environ 25% du prix du séjour et les frais de dossier ainsi qu’un exemplaire du contrat signé par le client, ont été retournés avant la date limite figurant sur le contrat. Aucune modification (ratures, surcharges…) ne sera accepté dans la rédaction du contrat sans l’accord des deux parties.

Arrivée : Le client doit se présenter le jour précisé et aux heures mentionnées sur le contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée ou d’empêchement de dernière minute, le client doit prévenir le propriétaire dont l’adresse et le téléphone figurent sur le contrat. Les prestations non consommées au titre de ce retard resteront dues et ne pourront donner lieu à aucun remboursement.

Dépot de garantie ou caution : L’attention du client est attirée sur l’existence en matière de locations saisonnières, d’un dépot de garantie destiné à couvrir les conséquences éventuelles des dégradations pouvant être imputées au locataire. Son montant devra être précisé sur le contrat. Ce dépot de garantie sera versé à l’arrivée au propriétaire ou à son représentant en même temps que le solde du séjour.

État des lieux : L’état des lieux et inventaire du mobilier et des divers équipements seront faits en début et en fin de séjour par le propriétaire et le locataire. En cas d’impossibilité de procéder à l’inventaire lors de l’arrivée, le locataire disposera de 24H pour vérifier l’inventaire affiché et signaler au propriétaire les anomalies constatées. Passé ce délai, les biens loués seront considérés comme exempts de dommages à l’entrée du locatatire. En cas de non réalisation d’état des lieux au départ, en raison d’une heure de départ autre que celle prévue au contrat et incompatible avec l’emploi du temps du propriétaire, ce dernier effectuera unilatéralement l’état des lieux à l’heure prévue et renverra la caution dans la semaine suivant le départ, en l’absence de dégradations et sous réserve de bonne remise en état des lieux. Si le propriétaire constate des dégats, il devra en informer le locataire sous huitaine par lette recommandée. En conséquence, il aura un délai maximum de deux mois après la date du départ pour restituer la caution, déduction faite des dégats ou de la perte d’objets.

Capacité d’hébergement : Le nombre des locataires ne peut être supérieur à la capacité d’accueil maximale indiquée sur le catalogue ou l’état descriptif. À titre exceptionnel et sous réserve de l’accord du propriétaire, il pourra être dérogé à cette règle. Dans ce cas, le propriétaire sera en droit de percevoir une majoration de prix qui devra être préalablement communiqué au locataire et consignée sur le contrat de location.

Animaux : Le contrat précise si le client peut ou non séjourner en compagnie d’un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le client, le prestataire peut refuser le séjour.